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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J.F.D
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TREILLAGE GRAND SIECLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TREILLAGE GRAND SIECLE
J.F.D. Société anonyme

Numéro de dépôt :
94551129
Date de dépôt :
27/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2014

Présentation de la marque TREILLAGE GRAND SIECLE

Déposée le 27 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) J.F.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TREILLAGE GRAND SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.F.D domicilié(e) 43 avenue Georges Clemenceau,85120 LA CHATAIGNERAIE (dossier no 2285611) - 85120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 658 750 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alice CAZABON-CORDÉ SJEC domicilié(e) 38 rue de la Capitale du Bas Poitou,85200 FONTENAY LE COMTE (dossier no 2285611) - 85200 - France.

La marque TREILLAGE GRAND SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TREILLAGE GRAND SIECLE est expirée depuis le 27 décembre 2014.

J.F.D a également déposé les autres marques suivantes : DEFI VENDEEN , HAPPY SNACKS , DEFI VENDEENCAP HORN VENDEELe souffle de l'aventure , FREE BIRDS , CHEESY BIRD , IDEO LEARNING FORMATIONS POUR LES DIRIGEANTS , IDEO CONSEIL , KOKOON THE GARDEN , ROUL' BAC


J.F.D. Société anonyme - 43 avenue Georges Clemenceau,85120 LA CHATAIGNERAIE (dossier no 2285611) - 85120 - France - SIREN 387658750


Maître Alice CAZABON-CORDÉ SJEC - 38 rue de la Capitale du Bas Poitou,85200 FONTENAY LE COMTE (dossier no 2285611) - 85200 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2005 n°2285611 - Publication au BOPI 2005-04-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43

Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413722 - Publication au BOPI 2005-06-15

Inscription le 6 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°417956 - Publication au BOPI 2005-04-06

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Meubles, glaces (miroirs), cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures); ornements (à l'exception des confiseries et de bougies d'allumage) et décoration pour arbres de Noël

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].